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LES AVANTAGES DU CONTRAT

0 € de frais d’entrée, de versements et d’arbitrages
avec des frais de gestion réduits
La disponibilité de votre capital en 72 h
par rachat partiel.(1)
2 fonds en euros :
Netissima 1,95% (2)(3) et Eurossima 1,92%(3)(4) nets en 2017.
Plus de 500 supports en unités de compte (5) sélectionnés pour leur réputation dont la meilleure performance 2017 de 41,28% a été réalisée par « EDR China ». (6)
La facilité de gérer votre contrat par Internet
en quelques clics.(7)
La sécurité du Groupe Générali,
leader de l’assurance vie en Europe.

Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.
L’investissement sur les supports en unités de compte supporte un risque de perte en capital puisque leur valeur est sujette à fluctuation
à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités
de compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas.

Type de contrat Assurance Vie Multisupport & Multigestionnaire
Assureur Generali Vie (Groupe Generali, leader européen en Assurance vie)
Age limite de souscription A partir de 18 ans
Nature du contrat Contrat individuel à durée viagère. Eligible à la fiscalité "Epargne Handicap".
Types de versements Libres et programmés. La valeur des parts des unités de compte (UC)(5) retenue est celle du 3ème jour ouvré suivant l'encaissement effectif des fonds par l'Assureur, sous réserve des pièces nécessaires.
Versement initial
  • 1500 € minimum (montant du versement libre unique à la souscription)
  • ou 150 € / mois minimum (montant des versements libres programmés à la souscription)
Versements libres 1000 € dont 150 € minimum sur chaque support concerné.
Versements libres programmés 75 € / mois ou trimestre, 150 € / semestre, 300 € / an. Répartis sur 4 supports maximum avec un minimum de 75 € par support. Dates de prélèvement : le 10 ou le 25 du mois. Chaque versement libre programmé sur le fond Netissima(8) doit être investi à hauteur de 30% minimum du montant total du versement sur des supports en unités de compte(UC)(5). Le solde du versement peut être réparti sur l'un et/ou l'autre des fonds en euros.
Frais de dossier. 0 €
Frais sur versements (initial, libres, programmés). 0 €
Frais d'opérations (arbitrages, retraits, modifications…) 0 €
Frais de gestion La performance nette de votre contrat inclue les frais de gestion réduits à :
  • 0.75 % sur le montant de l'encours du support Euro (Eurossima)
  • 0.90 % sur le montant de l'encours du support Euro (Netissima)(8).
  • 0.76% sur le montant de l'encours des supports en Unités de Compte (UC)(5)
Arbitrage 1500 € minimum. Solde minimum devant rester sur chaque support concerné après arbitrage : 500 €. Délai de réalisation par courrier : 3ème jour ouvré suivant la réception d'une demande par la compagnie - Délai de réalisation en ligne : 1er jour ouvré si arbitrage passé avant 16 heure.
Avance 2000 € minimum. Maximum de 60% de la valeur de rachat du contrat. A compter d'un délai de 6 mois suivant la date d'adhésion. Coût : Année en cours : TME + 1 point. (9) Durée 3 ans renouvelable 1 fois sans excéder 6 ans.
Rachat partiel 1500 € minimum. Solde minimum devant rester sur chaque support concerné après rachat : 500 €. Solde minimum devant rester sur le contrat : 500 € - Délai de réalisation par courrier : 3ème jour ouvré suivant la réception d'une demande par la compagnie - Délai de réalisation en ligne : 72 heures.
Rachat partiel programmé 100 € / mois, 300€ / trimestre ou semestre, 500 € / an. Accessible à partir de 7000 € d'épargne. Ne pas avoir d'avance en cours. Ne pas avoir choisi l'option « Versements libres programmés ».
Rachat total 100% de la valeur de rachat du contrat. Délai de règlement des capitaux : 30 jours.
Gestion Libre (autonome, conseillée) Aucuns frais supplémentaires aux frais de gestion inhérents au contrat.
Gestion Pilotée (sous mandat gestion collective) Dès 5 000€, vous profitez de l'expertise d'un acteur, spécialiste de l'allocation d'actifs qui conseille votre assureur. Vous bénéficiez ainsi des opportunités financières proposées par celui-ci. Generali Vie a sélectionné trois mandats, correspondant à trois profils de risque :
  • Mandat "Prudent" avec le conseil de la Financière de l'Echiquier,
  • Mandat "Equilibré" avec le conseil de DNCA Finance,
  • Mandat "Dynamique" avec le conseil de Rothschild et Cie Gestion.
Investissement progressif Arbitrage automatique gratuit à partir du fonds Eurossima vers un ou plusieurs supports en UC(5). Périodicité : mensuelle ou trimestrielle. Montant minimum : 150 € . Valeur atteinte sur le fonds en euros au moins égale à 5000 €.
Limitation de la moins-value Arbitrage automatique de la valeur de rachat du support en UC(5) vers le fonds Eurossima dès que le seuil fixé est atteint. Seuil au choix : 5, 10, 15 ou 20%. Calcul hebdomadaire. Coût : 0,50% du montant arbitré plafonné à 30 €.
Limitation de la moins-value relative Arbitrage automatique de la valeur de rachat du support en UC(5) vers le fonds Eurossima dès que le seuil fixé est atteint sur la base de la valeur la plus haute atteinte. Seuil au choix : 5, 10, 15 ou 20%. Calcul hebdomadaire. Coût : 0,50 % du montant arbitré plafonné à 30 €.
Sécurisation des plus-values Arbitrage automatique, à partir du seuil déterminé, de la plus-value constatée, sur les supports en UC(5) sélectionnés vers le fonds euros Eurossima. Valeur atteinte de l'épargne sur le contrat = 2000 €. Seuil : 5, 10, 15 ou 20%. Coût : 0,50% du montant arbitré.
Nombre total de supports en UC(5) accessibles Plus de 500 fonds d'investissements sélectionnés auprès de gestionnaires financiers réputés permettant d'investir sur différents :
- secteurs d'activités
- classes d'actifs (monétaires, obligations, actions)
- styles de gestion (Active, Passive, Flexible, Quantitative…)
- zones géographiques (Europe, USA, Pays émergents, Asie…).
Supports Euro 2 fonds en euros pour sécuriser votre épargne :
  • Eurossima :Il vous permet de bénéficier de performances qui le placent parmi les fonds les plus performants du marché. Eurossima est un fonds en euros pour des investisseurs privilégiant la sécurité. La participation aux bénéfices versée chaque année par l'assureur vous est définitivement acquise.
  • Netissima(10): Ce fonds est accessible à condition d'investir au minimum 30% sur des unités de compte (5). Il vous permet de bénéficier d'une allocation à forte dominante immobilière qui vise à optimiser sa performance.

L’investissement sur les supports en unités de compte supporte un risque de perte en capital puisque leur valeur est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas.
Les performances passées ne préjugent pas de performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

Garantie Plancher Uniquement à la souscription,
De 12 à 75 ans à la souscription, 75 ans en fin de garantie,
300 000 € de capital sous risque maximum.
Option 1 (non indexée) Le capital garanti est égal à la somme des versements bruts diminuée des retraits, avances et intérêts non remboursés.
Option 2 (indexée) Le capital garanti est égal à la somme des versements bruts indexée sur la base d'un taux annuel de 3,50 % et diminuée des retraits, avances et intérêts non remboursés.
Coût : en fonction de l'âge et du capital sous risque, calculé de façon hebdomadaire. La garantie plancher cesse de produire ses effets en cas de rechat total; en cas de survenance du terme, en cas de résiliation ou au 75ème anniversaire de l'(des) Assuré(s). Le versement du capital au(x) Bénéficiaire(s) met fin à la garantie plancher.
Rachat total 100% de l'épargne atteinte au jour du rachat.
Rente viagère Oui. Possibilité de rente viagère réversible de 60% jusqu'à 100% si le contrat a au moins 6 mois Montant minimum des arrérages : 120 €/trimestre. La rente viagère est payable trimestriellement à terme échu.

Durant la vie du contrat, les plus-values du contrat d’assurance vie ne sont pas imposées si aucun rachat n’est effectué. En revanche, les intérêts inscrits en compte sur le support en euros sont soumis aux prélèvements sociaux en cours de vie du contrat. En cas de rachat partiel, rachat partiel programmé ou rachat total, en sus des prélèvements sociaux, les plus-values sont imposées. 2 options possibles :

  1. l’intégration des plus-values dans ses revenus lors de la déclaration annuelle
  2. le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) demandé, au plus tard, lors de la demande de rachat
Plus-values des versements effectués avant le 27/09/2017 Plus-values des versements effectués à compter du 27/09/2017
Choix de l’assuré entre barème de l’impôt sur le revenu (IRPP) ou PFL Au moment du rachat : PFO obligatoire 1 Au moment de la déclaration d’IR suivant l’année du rachat : choix del’assuré entre barème IRPP ou PFU et prise en compte du PFO prélevé par l’assureur
Si option PFL : prélèvement par l’assureur PFO : précompte par l’assureur Si option PFU : gestion par l’Administration fiscale
< 4 ans Entre 4 et 8 ans > 8 ans < 8 ans > 8 ans < 8 ans > 8 ans
35 % 15 % 7,5 % 2&3 17,8 % 7,5 %










12,8 %
Taux de PFU déterminé en fonction du total des primes versées sur tous contrats d’assurance-vie confondus et non rachetées au 31/12 de l’année précédant le rachat ou le terme







+ PS 17,2 %







+ PS 17,2 %
Primes versées
et non rachetées < 150 000 €
Primes versées
et non rachetées <150 000 €

7,5 % 2
Plus values bénéficiant du seuil de 150 000 € Autres plus values
7,5 % 2 12,8 % 2

1 Exonération de Prélèvement Forfaitaire Obligatoire sur présentation d’un justificatif en cas de revenu fiscal N-2 inférieur à 25 000 € (personne seule) ou
50 000 € (couples mariés ou pacsés).

2 Application de l’abattement de 4 600 € pour une personne célibataire et 9 200 € pour un couple, de façon prioritaire sur les plus-values des versements
effectués avant le 27/09/2017, puis à celles des primes versées à compter du 27/09/2017.

3 Exonération des produits des primes versées jusqu’au 26/09/1997.

L’Agefi Actifs
Grand Prix de l’innovation
2006 – 2015

Gestion de Fortune
Oscar du meilleur contrat d’assurance vie internet
2015

LA FAQ

e-novline est un contrat d’assurance vie exclusivement 100% web.

La gestion de ce contrat s’effectue donc directement en ligne ou via votre téléphone mobile. e-novline est un contrat souple, à frais réduits au maximum pour vous faire bénéficier de tous les avantages de l’assurance vie tout en vous laissant une autonomie totale.

Bénéficiez d’avantages fiscaux sur les plus-values :

La fiscalité ne s’applique qu’en cas de rachat (total ou partiel)(13).
Après 8 ans, l’imposition de vos plus-values est réduite. Cette imposition des produits est au choix :

  • à l’impôt sur le revenu au barème progressif après abattement annuel de 4600 euros pour un célibataire, veuf ou divorcé ou 9 200 euros pour
    un couple soumis à une imposition commune (tous contrats d’assurance vie et contrats ou bons de capitalisation confondus)
  • ou au prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 7,5 % et sous certaines conditions bénéfice d’un crédit d’impôt correspondant à l’abattement annuel ci-avant visé.

Transmettez un capital à la personne de votre choix :

  1. Le bénéficiaire du contrat est votre conjoint ou votre partenaire de PACS ou votre frère / votre sœur dans certaines conditions :  Ni droits de succession, ni taxation à la charge du bénéficiaire quel que soit le montant du capital transmis.
  2. Les autres bénéficiaires

Pour les versements effectués avant les 70 ans de l’assuré : le capital décès (14) est soumis, après abattement de 152 500 euros par bénéficiaire, à un prélèvement de :

  • 20% pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire inférieure ou égale à 700 000 euros,
  • 31,25% pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire excédant cette limite.

Pour les versements effectués à compter des 70 ans de l’assuré : les droits de succession ne sont dus que pour la fraction des primes versées excédant 30 500 euros (tous contrats confondus souscrits par un même assuré quel que soir le nombre de bénéficiaires).
Les produits capitalisés sur les versements effectués ne sont pas soumis aux droits de succession.

Le décès de l’assuré est un fait générateur de taxation des produits aux prélèvements sociaux.

Le fonds en euros Eurossima pour la prudence

Avec le fonds Eurossima, vous privilégiez la sécurité  pour la part de votre épargne investie sur ce support. (5)

Les supports en unités de compte(5) pour le dynamisme

Pour vous assurer une diversification pertinente de vos actifs financiers, e-novline vous propose une large gamme de supports financiers. Ces supports ont été sélectionnés pour la qualité de leur performance et la réputation des gestionnaires.

1. La sécurisation des plus-values réalisées sur les unités de compte sont automatiquement basculées sur le fonds en euro.

2. La limitation des moins-values : vous fixez vous même le seuil des moins-values à ne pas dépasser. Les sommes investies sont alors automatiquement basculées sur les fonds en euro.

3. Les transferts programmés : tous les mois ou tous les trimestres, vous avez la possibilité d’investir progressivement sur des supports en unités de compte ou des fonds euro via des arbitrages automatiques.

Ces trois options de gestion sont optionnelles. Les options de sécurisation et de transfert sont incompatibles les uns avec les autres.

Versements libres
• Versement initial : 1 500 € minimum
• Versement initial si Versements Libres Programmés dès la souscription : 150 € minimum
• Versements complémentaires : 1 000 € minimum
• Minimum par fonds : 150 € minimum

Versements libres programmés
• Périodicité : Mensuelle, Trimestrielle, Semestrielle, Annuelle
• Montants minimum : 75 € / mois, 75 € / trimestre, 150 € / semestre, 300 € / an
• Minimum par fonds : 75 €
• Dates de prélèvement : le 10 ou le 25 du mois

Frais d’entrée
• Versement initial, versements libres et versements libres programmés : 0 %

Frais de gestion
• Fonds Eurossima : 0,75 %/an
• Fonds en Unités de Compte (UC)(5) : 0,76 %/an prélevés par trimestre

Frais d’arbitrage
• Aucuns frais

Arbitrage
• Montant minimum : 1 500 € ou la totalité du fonds
• Solde minimum sur chaque fonds après arbitrage : 500 €

Avance – possible dès que le contrat a 6 mois :
• Montant minimum : 2 000 €
• Montant maximum : 60% de l’épargne acquise
• Frais :
– Année en cours : taux Moyen des emprunts d’Etat (TME) + 1 point
– Années précédentes : taux le plus élevé entre le TME + 1 point et le taux de rendement Eurossima + 1 point

Rachat partiel – possible à tout moment :
• Montant minimum : 1 500 €
• Solde minimum par fonds après rachat : 500 €

Rachats partiels programmés – possible à tout moment :
• Périodicité : Mensuelle, Trimestrielle, Semestrielle, Annuelle
• Montant minimum : 500 €

Rachat total – possible à tout moment :
• Sortie en capital ou en rente viagère (réversible ou non) si le contrat a une durée d’au moins 6 mois
• Montant minimum des arrérages : 120 €

Versements : J + 3 (jours ouvrés, J = date d’encaissement par la compagnie)
• Rachats : J + 3(15)
Arbitrages courrier : J + 3(15)
• Arbitrages en ligne : J + 1(15)

COMMENT ADHÉRER AU CONTRAT ?

Réalisez notre questionnaire
« Profil investisseur » (facultatif)

En ligne : Remplissez et validez votre formulaire en ligne
ou
Par courrier : Téléchargez et remplissez votre dossier de souscription

Imprimez, paraphez et signez les documents

Transmettez-nous votre dossier de souscription accompagné des pièces justificatives à
Service client Nemtys
1, rue Louis Lagorgette – Immeuble Aalta
33150 Cenon

LES PIÈCES JUSTIFICATIVES

 1 photocopie recto-verso d’une pièce officielle d’identité en cours de validité au nom du Souscripteur
avec photographie et mentions lisibles et, le cas échéant, du tiers payeur.

1 justificatif de domicile de moins de 3 mois
si l’adresse de la pièce d’identité est différente de celle indiquée sur le Bulletin de souscription (facture d’électricité ou de gaz, de téléphone, un avis d’imposition, quittance de loyer, taxe foncière ou d’habitation,…).

 1 RIB ou RICE 
respectivement Relevé d’Identité Bancaire et Relevé d’identité de Caisse d’Epargne, d’un compte ouvert au nom du Souscripteur.

Le mandat de prélèvement 
dûment remplis, pour la mise en place des prélèvements automatiques dans le cadre de versements libres programmés.

Le chèque ou copie de l’avis d’exécution du premier virement

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* Merci de saisir les champs associés.

(1) Pour bénéficier de cette disponibilité en 72h, le client doit réaliser une demande de rachat partiel en ligne, il ne doit pas y avoir de bénéficiaire acceptant et il devra opter pour un règlement de son rachat par virement. Ainsi, l’envoi des fonds sera traité par l’assureur dans un délai de 72h maximum (3 jours ouvrés) à la condition que les coordonnées bancaires du souscripteur aient été préalablement transmises et enregistrées par l’assureur et que ce virement soit à destination d’un établissement bancaire situé en France. La date de crédit sur le compte bancaire du client peut être impactée par les délais interbancaires en vigueur ; ces délais étant indépendants de la volonté de l’assureur.
(2) Taux de participation aux bénéfices attribué par l’assureur au titre de l’année 2017 de 1.95% sur le Fonds en euros Netissima, dans le cadre de la gestion libre, nets de frais de gestion, hors prélèvements sociaux et fiscaux, selon les modalités précisées dans la Note d’information valant Conditions Générales. L’investissement sur le fonds en euros Netissima est conditionné à un investissement minimum de 30% sur les supports en unités de compte.
(3) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. Le taux de participation aux bénéfices est attribué selon les modalités précisées dans les Conditions Générales du contrat d’assurance vie e-novline et de capitalisation e-novline Capitalisation.
(4) Taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Eurossima, dans le cadre de la gestion libre, attribué par l’assureur e cie vie, au titre de l’année 2017, net de frais de gestion et hors prélèvements sociaux.
(5) L’investissement sur les supports en unités de compte supporte un risque de perte en capital puisque leur valeur est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas.
(6) Performance réalisée en 2017 par le fonds en unité de compte « EDR China ».
(7) Selon les conditions prévues dans la Note d’Information valant Conditions Générales de votre contrat.
(8) Hors fiscalité et prélèvements sociaux.
(9) Prêt accordé à la discrétion de l’assureur et après signature d’un règlement général des avances.
(10) Ce fonds peut être choisi dans le cadre d’un versement initial, de versements complémentaires (libre ou libres programmés) et d’arbitrage selon les modalités définies dans la Note d’Information valant Conditions Générales de votre contrat.
(11) En vigueur depuis le 01/06/2015.
(12) Pour les plus-values des versements réalisés après le 25/09/1977 et après un abattement annuel de 4600 € pour les contribuables célibataires, veufs ou divorcés et 9200 € pour les contribuables mariés ou pacsés, soumis à imposition commune.
(13) Hors prélèvements sociaux sur la participation aux bénéfices lors de son inscription en compte.
(14) Le dénouement du contrat a pour conséquence de permettre la transmission du décès. C’est ce capital décès qui est soumis à la fiscalité de l’article 757-B ou 990-I du CGI. Or, le capital décès ne supporte pas les prélèvements sociaux. Ce sont les produits inscrits en compte lors du décès de l’assuré qui les supportent.
(15) « J » étant la date de réception de la demande par la compagnie Generali.

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